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Marques déposées par monsieur ROUSSEL ALAIN
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LE PETIT JARDIN D'ALAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT JARDIN D'ALAIN
Mr ROUSSEL ALAIN

Numéro de dépôt :
99811222
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque LE PETIT JARDIN D'ALAIN

Déposée le 8 septembre 1999 par monsieur ROUSSEL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE PETIT JARDIN D'ALAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est monsieur ROUSSEL ALAIN domicilié(e) 23 Ave De la Pépinière, 93600 Aulnay s/Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROUSSEL ALAIN - France.

La marque LE PETIT JARDIN D'ALAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JARDIN D'ALAIN est expirée depuis le 8 septembre 2009.

ROUSSEL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOVISION , ULTIME REVEUR , OFFSET CONNEXION , ULTIME REVEUR , CHOCOVISION


Mr ROUSSEL ALAIN - 23 Ave De la Pépinière, 93600 Aulnay s/Bois - France


Mr ROUSSEL ALAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Produits horticoles ni préparés ni transformés - graines (semences) - plantes et fleurs naturelles - poteries - pots à fleurs - pots - jardinières (bacs à fleurs) - outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.